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Marques déposées par MICHEL BERNARD
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MICHEL BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL BERNARD
MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
1421268
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1997

Présentation de la marque MICHEL BERNARD

Déposée le 29 juillet 1987 par MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL BERNARD domicilié(e) Domaine de la Serrière, Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France.

La marque MICHEL BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE GUILLAUME , COMPAGNIE GENERALE DE RECOUVREMENT FRANCE , Odette MARCELLIN , GUERINE , LOTO , GWENAELLE , SONORA , LES JARDINS DE SOPHIA , K KRIFT , GWENAELLE


MICHEL BERNARD - Domaine de la Serrière, Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France


Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01

VINS AOC, sans délimitation de région, rouge, rosé, blanc, possédant ou non le label DOMAINE ou CHATEAU accordé par l'INAO. Vins de consommation courante (VCC) et vins de pays, sans délimitation de région, rouge, rosé ou blanc.